Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Le site internet accessible à l’adresse https://partner.byisa.fr est édité par la société Pulse Unlimited, SASU au capital de 1 000 euros,

immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 981 637 481, dont le siège social est situé : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris.
Email : hello@pulseunlimited.fr

Tél. : 06 67 96 95 76.


Directrice de la publication : Isabelle Charron.
TVA non applicable, article 293 B du CGI.

HÉBERGEUR

OVH SAS – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Tél. : 1007

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.

LIENS HYPERTEXTE

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci. Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

2026 © PulseUnlimited - Tous Droits Réservés I Politique de confidentialité